Formulaires et lettres types
Formulaires et lettres types
Formulaires
Adhésion à l’APL
Carte d’adhésion (Carte et modalités de paiement)
Assurances – Desjardins Assurances
Demande de prestation d’assurance maladie
Demande de désignation ou changement de bénéficiaire(s) ou de fiduciaire
Mise à jour de votre dossier d’assurance (campagne de réadhésion)
Assurances – SSQ Groupe Financier
Médicament d’ordonnance – Demande de remboursement pour des médicaments de marque déposée
Compensation pour dépassement des maxima d’élèves par groupe
Demande de compensation – Préscolaire – Primaire 2021-2122 2022-2023
Demande de compensation – Secondaire 2021-2022 2022-2023
Demande de compensation – Formation professionnelle 2021-2022 2022-2023
Lien vers le document de référence
Comité de participation des enseignants (CPE)
- Procédures de régie interne
- Nominations (Lettres à la direction)
- Types de recommandations (plusieurs exemples)
- Lettres types diverses
- Procès-verbaux
- Outils de travail
- Conseil d’établissement (CE) – Convention de gestion et de réussite éducative
Crédit d’impôt pour les fournitures scolaires des enseignants et éducateurs de la petite enfance
Attestation de l’employeur pour admissibilité au crédit d’impôt
EHDAA
- Formulaire du Comité École EHDAA
- Formulaire du personnel enseignant
- Informations concernant le formulaire de demande de services
- Formulaire de demande de services (Clause 8-9.07) format Word format PDF
Fiche de signalement pour étude de cas – Demande Comité ad hoc
Élections au Conseil exécutif APL
Formule de mise en candidature
Encadrement des stagiaires
Annexe 1 – Demande de stagiaires – Ce lien n’est fonctionnel que dans les murs des établissements du CSSDGS
Annexe 3 – Compensations offertes à l’enseignant associé pour un stage effectué
Annexe 4 – Dépenses assumées par le budget stagiaire
Expression des préférences
Formulaire – Expression des préférences
Frais de déléguées et délégués
Proposition pour la nomination des délégués
Relevé de dépenses (format PDF)
Relevé de dépenses (format EXCEL)
Retraite Québec
008 – Demande d’état de participation
RSP-267 – Demande de confirmation d’admissibilité au départ progressif
Tâche du personnel enseignant:
- Tutoriel de l’Appliprof (volet : calculateur de tâche)
- L’appliProf, volet Ma tâche (jeunes et FP)
- L’appliProf, volet Ma tâche, éducation des adultes
- Outil complémentaire à l’AppliProf (Concordance entre le nouveau vocabulaire de la tâche annuelle et la terminologie utilisée par la FSE dans son application « AppliProf »).
- Formulaire : Mécanisme de résolution des difficultés liées à la tâche
- Calculateur de tâche annualisée 2022-2023 (excel) –>Tous les secteurs: calculer une fonction par page
- Calculateur de tâche de base 2022-2023 (Patrick Dupré)
- Calculateur de tâche détaillé 2022-2023 (Patrick Dupré)
- Calculateur de tâche simplifié 2022-2023 (Patrick Dupré)
- Calculateur de tâche 2021-2022 (excel)Tous les secteurs : Calculer une fonction par page (comprend un espace pour les commentaires).
Formulaire: Opération « Demande de paiement pour le temps supplémentaire effectué »
Lettres types
Congés
Congé sans traitement à temps plein 2022-2023 2023-2024
Congé sans traitement à temps plein pour une partie de l’année 2023-2024
Congé sans traitement à temps partiel 2022-2023 2023-2024
Congé à traitement différé 2023-2024
Permutation de poste
Demande de permutation de poste
Échange poste à poste (entre 2 CSS)
Retraite progressive
Demande de retraite progressive
Demande de modification de pourcentage de la retraite progressive
Secteur – Jeunes
Discipline d’inscription sur la liste de priorité d’emploi
Changement de discipline d’inscription sur la liste de priorité d’emploi
Secteur – Éducation des adultes
Spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à l’Éducation des adultes
Changement de spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à l’Éducation des adultes
Secteur – Formation professionnelle
Spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à la formation professionnelle
Changement de spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à la formation professionnelle