Formulaires et lettres types

 

 

Formulaires

Adhésion à l’APL

Carte d’adhésion (à compléter et à remettre à la personne déléguée de son école ou centre)

Assurances – Desjardins Assurances

Demande de prestation d’assurance maladie
Demande de désignation ou changement de bénéficiaire(s) ou de fiduciaire

Mise à jour de votre dossier d’assurance (campagne de réadhésion)

Assurances – SSQ Groupe Financier

Médicament d’ordonnance – Demande de remboursement pour des médicaments de marque déposée

Calculateur de tâche 2021-2022 (excel)

Tous les secteurs : Calculer une fonction par page (comprend un espace pour les commentaires).

Formulaire: Opération « Demande de paiement pour le temps supplémentaire effectué »

Calculateur de tâche 2017-2018 (Excel)

Préscolaire (5 jours)
Primaire (5 jours)
Secondaire (5 jours)
Secondaire (9 jours)
Formation professionnelle
Éducation des adultes

Compensation pour dépassement des maxima d’élèves par groupe

Demande de compensation – Préscolaire – Primaire  2020-2021 2021-2122
Demande de compensation – Secondaire  2020-2021 2021-2022
Demande de compensation – Formation professionnelle  2020-2021 2021-2022

Lien vers document de référence

Comité de participation des enseignants (CPE)

Crédit d’impôt pour les fournitures scolaires des enseignants et éducateurs de la petite enfance

Attestation de l’employeur pour admissibilité au crédit d’impôt

EHDAA

Élections au Conseil exécutif APL

Formule de mise en candidature

Encadrement des stagiaires

Annexe 1 – Demande de stagiaires – Ce lien n’est fonctionnel que dans les murs des établissements du CSSDGS
Annexe 3 – Compensations offertes à l’enseignant associé pour un stage effectué
Annexe 4 – Dépenses assumées par le budget stagiaire

Expression des préférences

Formulaire – Expression des préférences

Frais de déléguées et délégués

Proposition pour la nomination des délégués

Relevé de dépenses (format PDF)
Relevé de dépenses (format EXCEL)

Retraite Québec

008 – Demande d’état de participation

RSP-267 – Demande de confirmation d’admissibilité au départ progressif


Lettres types

Congés

Congé sans traitement à temps plein 2022-2023
Congé sans traitement à temps partiel  2022-2023
Congé à traitement différé 2022-2023

Permutation de poste

Demande de permutation de poste

Retraite progressive

Demande de retraite progressive
Demande de modification de pourcentage de la retraite progressive

Secteur – Jeunes

Discipline d’inscription sur la liste de priorité d’emploi
Changement de discipline d’inscription sur la liste de priorité d’emploi

Secteur – Éducation des adultes

Spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à l’Éducation des adultes
Changement de spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à l’Éducation des adultes

Secteur – Formation professionnelle

Spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à la formation professionnelle
Changement de spécialité ou sous-spécialité d’inscription sur la liste de rappel à la formation professionnelle