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Formulaires et lettres types

Formulaires et lettres types

Formulaires

Adhésion à l’APL

Carte d’adhésion (Carte et modalités de paiement)

Assurances – Desjardins Assurances

Demande de prestation d’assurance maladie
Demande de désignation ou changement de bénéficiaire(s) ou de fiduciaire

Mise à jour de votre dossier d’assurance (campagne de réadhésion)

Assurances – SSQ Groupe Financier

Médicament d’ordonnance – Demande de remboursement pour des médicaments de marque déposée

Compensation pour dépassement des maxima d’élèves par groupe

Demande de compensation – Préscolaire – Primaire 2020-2021 2021-2122
Demande de compensation – Secondaire 2020-2021 2021-2022
Demande de compensation – Formation professionnelle 2020-2021 2021-2022

Lien vers le document de référence

Comité de participation des enseignants (CPE)

Procédures de régie interne
- Exemple de modalités de fonctionnement du CPE
Nominations (Lettres à la direction)
- Membres du CPE
  Membres du comité école EHDAA
  Membres des différents comités
  Enseignantes et enseignants ressource
  Enseignantes et enseignants soutien pour élèves TC
Types de recommandations (plusieurs exemples)
- Amplitude
  Temps alloué à la tâche
  Relocalisation école
  Activités étudiantes, voyage
  Mesures diverses
Lettres types diverses
- Les membres du CPE demandent à être consultés …
  Appel de la décision de la direction (art. 4-1.09)
  Organisation scolaire – Fermeture des groupes GCPF
Procès-verbaux
- Exemples de procès-verbaux (incluant ne proposition remise séance tenante et un exemple de lettre)
Outils de travail
- Calendrier (modifiable) des 31 points du CPE
Conseil d’établissement (CE) – Convention de gestion et de réussite éducative
- Lettre de dissidence

Crédit d’impôt pour les fournitures scolaires des enseignants et éducateurs de la petite enfance

Attestation de l’employeur pour admissibilité au crédit d’impôt

EHDAA

Formulaire du Comité École EHDAA
Formulaire du personnel enseignant
Informations concernant le formulaire de demande de services
Formulaire de demande de services (Clause 8-9.07) format Word format PDF
Fiche de signalement pour étude de cas – Demande Comité ad hoc

Élections au Conseil exécutif APL

Formule de mise en candidature

Encadrement des stagiaires

Annexe 1 – Demande de stagiaires – Ce lien n’est fonctionnel que dans les murs des établissements du CSSDGS
Annexe 3 – Compensations offertes à l’enseignant associé pour un stage effectué
Annexe 4 – Dépenses assumées par le budget stagiaire

Expression des préférences

Formulaire – Expression des préférences

Frais de déléguées et délégués

Proposition pour la nomination des délégués

Relevé de dépenses (format PDF)
Relevé de dépenses (format EXCEL)

Retraite Québec

008 – Demande d’état de participation

RSP-267 – Demande de confirmation d’admissibilité au départ progressif

Tâche du personnel enseignant: