• Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire – Web ou Document PDF
    • La Gazette officielle du 15 juin 2022 : « Projet de modification du Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2022-2023 »
  • Régime pédagogique de la formation générale des adultes – Web ou document PDF
  • Régime pédagogique de la formation professionnelle – Web ou Document PDF